Conditions Générales de Vente

American Cellar
 Dernière mise à jour : 15/10/2025

1.  Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") régissent les relations contractuelles entre la société American Cellar , exploitant le site  american-cellar.com (ci-après "le Site"), et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client") souhaitant effectuer un achat via le Site.

2. Identification du vendeur

Raison sociale : American Cellar 

Adresse du Siège : 2 Rue Jacques Lemercier, Appartement A104, 31000 Toulouse, France

SIRET : 99208799900015

Courriel : cellieramerican@gmail.com

Téléphone : 0685300040

3. Produits

American Cellar propose à la vente des produits alimentaires typiquement américains  importés ou fabriqués sous licence. Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photographies n'ont pas de valeur contractuelle.

Tous les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, American Cellar s'engage à en informer le Client et à lui proposer un remboursement ou un échange si celui-ci a commandé alors même que le stock était vide.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. American Cellar se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

La commande est validée une fois le paiement accepté. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

American Cellar se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le Client, de soupçon de fraude ou tout autre motif légitime.

7. Allergies et informations produits

Les produits proposés sur le Site peuvent contenir ou avoir été en contact avec des allergènes (gluten, arachides, fruits à coque, soja, lait, etc.). 
L'ensemble des informations et ingrédients sont indiqués sur chaque fiche produit. Dans le cas des box, celles-ci sont livrées avec une fiche récapitulative de chaque produit dans le contenu de la box. Il appartient au Client de vérifier ces informations avant toute consommation.
La Société ne pourra être tenue responsable en cas de réaction allergique liée à un produit commandé sur le Site.

8. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne via des moyens sécurisés : carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le Site . La commande ne sera expédiée qu'après réception effective du paiement.

9. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement ferme . Lors des fortes périodes d'activité (par exemple, Noël), American Cellar s'engage à prévenir le client via le Site des retards de livraison probables. En cas de retard prolongé, le Client peut demander l'annulation de la commande et son remboursement.

Les frais de livraison sont précisés lors de la commande. American Cellar décline toute responsabilité en cas de perte, de retard ou d'endommagement lié au transporteur.

10.  Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les denrées périssables (produits alimentaires) , qui ne sont ni reprises ni échangées , conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation. Ici, les produits ne seront ni repris, ni échangés car American Cellar vend des produits alimentaires.

11.  Réclamations et service client

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client :

- Par email :  caveamerican@gmail.com

American Cellar s'engage à traiter toute demande dans un délai raisonnable.

12. Garanties légales

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).

13. Responsabilité

American Cellar ne saurait être tenu responsable de tout dommage indirect lié à l'utilisation du Site ou à l'achat de produits. La responsabilité de l'entreprise est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

14. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, vidéos…) sont la propriété exclusive d'American Cellar ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

15. Élevé

American Cellar s'engage à respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles (RGPD). Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant ses données personnelles.

16. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du défendeur ou du lieu de livraison.

Acceptation des conditions

En validant sa commande, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.